Parties et priorité
Ces conditions encadrent les services entre BCL et le client du devis ou de la commande. Devis signé, commande, périmètre et plan priment sur le marketing général.
BCL Legal
Conditions de service
Cadre expliquant comment le périmètre, la livraison, les révisions, la licence, l'assistance et le paiement sont présentés avant commande.
Périmètre, prix et taxes
Les prix de forfait sont un départ. Livrables, langues/pages, intégrations, révisions, délai, taxes et frais sont fixés par écrit. Le montant de la commande acceptée est réglé sur la page de paiement de Shopier ; BCL ne conserve pas les données de carte.
Démarrage et obligations client
Le planning commence après contenus, accès, informations de lancement et paiement convenu. Le client garantit les droits sur chaque marque, texte, image, système et donnée fournis.
Design, révisions et validation
Les révisions suivent l'offre. Nouveau périmètre, retour sur décision validée ou changement d'intégration peuvent être chiffrés. L'approbation dans l'espace ou par écrit constitue le dossier.
Propriété intellectuelle
L'usage ou la cession des livrables sur mesure dépend du paiement et de la licence écrite. Outils BCL, Forge, Shield, composants, méthodes et licences tierces conservent leurs conditions.
Mise en ligne, Care et prestataires
La mise en ligne exige validation du contenu, contrôles qualité, domaine et accès. Le support de 30 jours et le plan Care s'appliquent séparément.
Sécurité et usage acceptable
Les informations confidentielles restent limitées au but convenu. Activité illégale, paris, logiciel malveillant, atteinte aux droits ou abus sont interdits.
Annulation et litiges
Annulation, remboursement, retard, responsabilité, droit et juridiction sont finalisés dans le devis selon le client et la loi impérative. Les droits obligatoires du consommateur restent intacts.